La Mesure De Protection Future !!! ( Un Cauchemar Légal !!!! )
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La Mesure De Protection Future !!! ( Un Cauchemar Légal !!!! )
Hello ...
Bon !!! Je commence par 2 Vidéos sur le sujet ...
Ça , ce sont les versions " Bisounouresque " de la chose ...
!!! MAIS !!! Dans la pratique cette ARNAQUE , tout à fait , LÉGALE est un véritable CAUCHEMAR...
( J'ai Testé ... )
Sans rentrer dans les détails de mon cas personnel , il m'a quand même fallu 2 audiences au tribunal pour parvenir a reprendre le contrôle , et probablement une future 3 ème pour les " Finitions " ... ( Je cogite intensément sur le sujet ... )
Pour Résumer ... Comprendre surtout !!! ,
Moi il m'a fallu !!! 3 Mois !!! ( SANS LA MOINDRE AIDE ) , du notaire , ou du tribunal pour finir par trouver le BON texte de loi , le potasser tout un Wouiquainne , et comprendre enfin ce délire , et aussi trouver la solution pour le planter !!!
Quand on en cause " Le Mandat De Protection Future " , c'est juste le nom de l'arnaque ...
Au début " Le Mandat De Protection Future " est Futur ...
Ensuite quand il y a eu un " Déclenchement De Mandat De Protection Future " , Le " Mandat De Protection Future " devient :
" Mandat De Protection Future " !!! PRÉSENT !!!
La personne mise sous " Protection " est appelée le / La Mandant(e) ..
La personne qui gêre le Mandat est Le / La Mandataire ..
Cela peut être un(e) proche , ou pratiquement !!! N'IMPORTE QUI !!! .
Cette Saloperie existe en 2 versions :
§ > Sous Blanc Seign : Le / La Mandataire ne peut pas tout faire .
§ > Par acte notarié : Dans cette version Le / La Mandataire !! A ABSOLUMENT TOUS LES DROITS !!!
Y Compris Celui De Vendre Des Biens Sans Même Que Les Proches Ou La Famille Puissent S'y !!! OPPOSER !!!
Le / La Mandataire n'est même pas tenu(e) d'informer les proches , ou la famille de cette mise sous protection , dans mon cas je ne savais même pas que mon père était sous protection ! Pour tout le monde cela semblait juste impossible !!
Dans la pratique cette protection se déroule en 2 fois .
1° - Le / La futur(e) " Protégé(e) " choisit un(e) Mandataire pour gérer le quotidien en cas d'incapacité .
2° - Le moment venu un docteur judiciaire procède à un examen . ( Le rapport est secret ! )
Si le docteur le décide il y a un " Déclenchement De Mandat De Protection Future "
En français clair pour tout le monde La personne " Protégée " se retrouve privée de tous ses droits , et n'a même pas la possibilité de reprendre la parole ! Seule une personne autre que la personne " Protégée " peut contester le Mandat au tribunal .
Si cela peut aider ...
Bon !!! Je commence par 2 Vidéos sur le sujet ...
Ça , ce sont les versions " Bisounouresque " de la chose ...
!!! MAIS !!! Dans la pratique cette ARNAQUE , tout à fait , LÉGALE est un véritable CAUCHEMAR...
( J'ai Testé ... )
Sans rentrer dans les détails de mon cas personnel , il m'a quand même fallu 2 audiences au tribunal pour parvenir a reprendre le contrôle , et probablement une future 3 ème pour les " Finitions " ... ( Je cogite intensément sur le sujet ... )
Pour Résumer ... Comprendre surtout !!! ,
Moi il m'a fallu !!! 3 Mois !!! ( SANS LA MOINDRE AIDE ) , du notaire , ou du tribunal pour finir par trouver le BON texte de loi , le potasser tout un Wouiquainne , et comprendre enfin ce délire , et aussi trouver la solution pour le planter !!!
Quand on en cause " Le Mandat De Protection Future " , c'est juste le nom de l'arnaque ...
Au début " Le Mandat De Protection Future " est Futur ...
Ensuite quand il y a eu un " Déclenchement De Mandat De Protection Future " , Le " Mandat De Protection Future " devient :
" Mandat De Protection Future " !!! PRÉSENT !!!
La personne mise sous " Protection " est appelée le / La Mandant(e) ..
La personne qui gêre le Mandat est Le / La Mandataire ..
Cela peut être un(e) proche , ou pratiquement !!! N'IMPORTE QUI !!! .
Cette Saloperie existe en 2 versions :
§ > Sous Blanc Seign : Le / La Mandataire ne peut pas tout faire .
§ > Par acte notarié : Dans cette version Le / La Mandataire !! A ABSOLUMENT TOUS LES DROITS !!!
Y Compris Celui De Vendre Des Biens Sans Même Que Les Proches Ou La Famille Puissent S'y !!! OPPOSER !!!
Le / La Mandataire n'est même pas tenu(e) d'informer les proches , ou la famille de cette mise sous protection , dans mon cas je ne savais même pas que mon père était sous protection ! Pour tout le monde cela semblait juste impossible !!
Dans la pratique cette protection se déroule en 2 fois .
1° - Le / La futur(e) " Protégé(e) " choisit un(e) Mandataire pour gérer le quotidien en cas d'incapacité .
2° - Le moment venu un docteur judiciaire procède à un examen . ( Le rapport est secret ! )
Si le docteur le décide il y a un " Déclenchement De Mandat De Protection Future "
En français clair pour tout le monde La personne " Protégée " se retrouve privée de tous ses droits , et n'a même pas la possibilité de reprendre la parole ! Seule une personne autre que la personne " Protégée " peut contester le Mandat au tribunal .
Si cela peut aider ...
PYR-666- Date d'inscription : 14/06/2018
Age : 67
Localisation : Catalogne 66 & Val d'Oise 95
Re: La Mesure De Protection Future !!! ( Un Cauchemar Légal !!!! )
Merci Pyrr ! Effectivement ça peut arriver à n'importe qui...
Il s'agit avant tout d'une solution de protection future ; il y a tant d'abus dans la réalité ! Mais comme souvent, il y a des choses à revoir ! On a voulu bien faire mais il y a toujours des failles, des vides juridiques peut-être.
Le / La Mandataire n'est même pas tenu(e) d'informer les proches , ou la famille de cette mise sous protection , dans mon cas je ne savais même pas que mon père était sous protection ! Pour tout le monde cela semblait juste impossible !!
Pourtant c'est ton père qui a demandé cette mesure mais a-t-il été influencé ? J'ai vu des cas !
"...Le moment venu un docteur judiciaire procède à un examen . ( Le rapport est secret ! )
Si le docteur le décide il y a un " Déclenchement De Mandat De Protection Future "
En français clair pour tout le monde La personne " Protégée " se retrouve privée de tous ses droits , et n'a même pas la possibilité de reprendre la parole ! Seule une personne autre que la personne " Protégée " peut contester le Mandat au tribunal .
C'est terrible, cette situation ! Dans ton cas le mandataire est-il de la famille ? Ton père a-t-il tous ses moyens actuellement ? Qu'en pense-t-il lui ?
Bon courage et merci encore pour ce partage !
Il s'agit avant tout d'une solution de protection future ; il y a tant d'abus dans la réalité ! Mais comme souvent, il y a des choses à revoir ! On a voulu bien faire mais il y a toujours des failles, des vides juridiques peut-être.
Le / La Mandataire n'est même pas tenu(e) d'informer les proches , ou la famille de cette mise sous protection , dans mon cas je ne savais même pas que mon père était sous protection ! Pour tout le monde cela semblait juste impossible !!
Pourtant c'est ton père qui a demandé cette mesure mais a-t-il été influencé ? J'ai vu des cas !
"...Le moment venu un docteur judiciaire procède à un examen . ( Le rapport est secret ! )
Si le docteur le décide il y a un " Déclenchement De Mandat De Protection Future "
En français clair pour tout le monde La personne " Protégée " se retrouve privée de tous ses droits , et n'a même pas la possibilité de reprendre la parole ! Seule une personne autre que la personne " Protégée " peut contester le Mandat au tribunal .
C'est terrible, cette situation ! Dans ton cas le mandataire est-il de la famille ? Ton père a-t-il tous ses moyens actuellement ? Qu'en pense-t-il lui ?
Bon courage et merci encore pour ce partage !
Rosa- Modo
- Date d'inscription : 22/03/2015
Age : 69
Localisation : Loiret pour l'instant
Re: La Mesure De Protection Future !!! ( Un Cauchemar Légal !!!! )
Je suis très contente pour toi que tu sois enfin venu à bout de cette histoire hallucinante.J'espère que la mandataire n'a pas eu le temps d'abuser de la situation et d'accaparer les biens de ton père.
Ce qui me surprend dans ton cas, c'est le notaire! Comment a-t-il pu faire un tel acte sans se préoccuper s'il y avait des descendants ou sans vérifier ce qui lui était dit (du style" son fils ne s'occupe pas de lui,il faut protéger ce vieux monsieur qui perd la tête de gens malveillants, etc") ?
Ce qui me surprend dans ton cas, c'est le notaire! Comment a-t-il pu faire un tel acte sans se préoccuper s'il y avait des descendants ou sans vérifier ce qui lui était dit (du style" son fils ne s'occupe pas de lui,il faut protéger ce vieux monsieur qui perd la tête de gens malveillants, etc") ?
Lantana- Date d'inscription : 25/03/2015
Age : 78
Localisation : Nord-Ardèche
Re: La Mesure De Protection Future !!! ( Un Cauchemar Légal !!!! )
Hello ...
J'aime mieux ne pas dire tout le " bien " que je pense de ces nuisibles de notaires ...
Cette histoire est vicieuse au possible , mais parfaitement !!! LEGALE !!!
Avec le bon barratin qui va bien , on peut sans problème Mesuredeprotectionner un quelqu'un dont la tête , ( > 95 ans quand même !!! ) , ne fonctionne pratiquement plus .
Moi quand j'ai commencé a raconter autour de moi que j'avais été Squezze !!! Désintégré !!! Par la " Famille " personne n'imaginait que cela pouvait seulement être possible .
Quand j'ai commencé aussi a poser des questions sur le sujet , que ce soit la notaire , ou le tribunal , j'ai été traité comme un délinquant !!! Un refus total de me donner la moindre information !!! Ni même de me donner la référence du BON texte de loi , ( N° 51226#04 pour les initié(e)s ) traitant de ces questions .Il m'a fallu 3 mois pour comprendre ; et si je n'avais pas eu une inspiration soudaine en pleine nuit un Vendredi soir je serais toujours en train de tourner en rond
A priori avec ce que je commence a reconstituer peu à peu , ( la mandataire ne doutant de rien ) , il semble que j'ai été déclaré " Idiot de la famille " et en prime le suivant sur la liste a Mesuredeprotectionner !!!
J'aime mieux ne pas dire tout le " bien " que je pense de ces nuisibles de notaires ...
Cette histoire est vicieuse au possible , mais parfaitement !!! LEGALE !!!
Avec le bon barratin qui va bien , on peut sans problème Mesuredeprotectionner un quelqu'un dont la tête , ( > 95 ans quand même !!! ) , ne fonctionne pratiquement plus .
Moi quand j'ai commencé a raconter autour de moi que j'avais été Squezze !!! Désintégré !!! Par la " Famille " personne n'imaginait que cela pouvait seulement être possible .
Quand j'ai commencé aussi a poser des questions sur le sujet , que ce soit la notaire , ou le tribunal , j'ai été traité comme un délinquant !!! Un refus total de me donner la moindre information !!! Ni même de me donner la référence du BON texte de loi , ( N° 51226#04 pour les initié(e)s ) traitant de ces questions .Il m'a fallu 3 mois pour comprendre ; et si je n'avais pas eu une inspiration soudaine en pleine nuit un Vendredi soir je serais toujours en train de tourner en rond
A priori avec ce que je commence a reconstituer peu à peu , ( la mandataire ne doutant de rien ) , il semble que j'ai été déclaré " Idiot de la famille " et en prime le suivant sur la liste a Mesuredeprotectionner !!!
Sans rentrer dans les détails des lourdes représailles qui couvent , maintenant que j'ai réussi a reprendre le contrôle et torpiller ce délire , la vie de la mandataire va devenir un véritable enfer j'ai 4 pages de jugement a mettre en application ... Pour le moment j'en suis tout juste à la mise en application des 2 premières lignes , et c'est déjà particulièrement violent ... J'ai aussi récupéré une pile de documents passionnants que je suis en train d'analyser et peut être y trouver les éléments pour un bon dépôt de plainte ...
Pour Info ; Le BON texte a potasser en cas de besoin ...
A cette occasion j'ai découvert l'existence des " Maisons De Jistice " , c'est gratuit , et d'une grande aide pour faire corriger sa copie avant de l'envoyer au tribunal ..
A diffuser largement ...
PYR-666- Date d'inscription : 14/06/2018
Age : 67
Localisation : Catalogne 66 & Val d'Oise 95
Re: La Mesure De Protection Future !!! ( Un Cauchemar Légal !!!! )
A priori avec ce que je commence a reconstituer peu à peu , ( la mandataire ne doutant de rien ) , il semble que j'ai été déclaré " Idiot de la famille " et en prime le suivant sur la liste a Mesuredeprotectionner !!!
Mais tu ne risques rien puisque c'est toi qui doit prendre un mandataire (si besoin bien sûr) !
Rosa- Modo
- Date d'inscription : 22/03/2015
Age : 69
Localisation : Loiret pour l'instant
Re: La Mesure De Protection Future !!! ( Un Cauchemar Légal !!!! )
- Code:
Mais tu ne risques rien puisque c'est toi qui doit prendre un mandataire
Rosa, tu n'as pas compris le fonctionnement de ce Mandat de Protection Future! Une personne qui n'a plus tout à fait sa tête (ce qui n'est pas vraiment le cas de Pyr ) peut être mise sous la "protection" de n'importe quel individu qui déclare que la personne en question est faible d'esprit et qu'il s'occupera d'elle.Il n'est pas obligé d'informer la famille, et il s'en garde bien le plus souvent.
Lantana- Date d'inscription : 25/03/2015
Age : 78
Localisation : Nord-Ardèche
Re: La Mesure De Protection Future !!! ( Un Cauchemar Légal !!!! )
ça fait froid dans le dos tout ça !
JULIE- Modo
- Date d'inscription : 15/06/2015
Age : 25
Localisation : ILE DE FRANCE
Re: La Mesure De Protection Future !!! ( Un Cauchemar Légal !!!! )
Lantana a écrit:
- Code:
Mais tu ne risques rien puisque c'est toi qui doit prendre un mandataire
Rosa, tu n'as pas compris le fonctionnement de ce Mandat de Protection Future! Une personne qui n'a plus tout à fait sa tête (ce qui n'est pas vraiment le cas de Pyr ) peut être mise sous la "protection" de n'importe quel individu qui déclare que la personne en question est faible d'esprit et qu'il s'occupera d'elle.Il n'est pas obligé d'informer la famille, et il s'en garde bien le plus souvent.
Ce n'est pas du tout ce que je comprends quand je lis ça ! Ce que tu écris est le cas d'une mise sous tutelle ou curatelle, ce qui est très différent !
Dans la pratique cette protection se déroule en 2 fois .
1° - Le / La futur(e) " Protégé(e) " choisit un(e) Mandataire pour gérer le quotidien en cas d'incapacité .
Rosa- Modo
- Date d'inscription : 22/03/2015
Age : 69
Localisation : Loiret pour l'instant
Re: La Mesure De Protection Future !!! ( Un Cauchemar Légal !!!! )
tu ne vois pas que le "choix" c'est du bidon! une personne influençable peut facilement être persuadée de "choisir" un protecteur.
Je cite:" Le mandat de protection future permet à une personne (mandant) de désigner à l'avance la ou les personnes (mandataires) qu'elle souhaite voir être chargées de veiller sur sa personne et/ou sur tout ou partie de son patrimoine, pour le jour où elle ne serait plus en état, physique ou mental, de le faire seule."
Je cite:" Le mandat de protection future permet à une personne (mandant) de désigner à l'avance la ou les personnes (mandataires) qu'elle souhaite voir être chargées de veiller sur sa personne et/ou sur tout ou partie de son patrimoine, pour le jour où elle ne serait plus en état, physique ou mental, de le faire seule."
Lantana- Date d'inscription : 25/03/2015
Age : 78
Localisation : Nord-Ardèche
Re: La Mesure De Protection Future !!! ( Un Cauchemar Légal !!!! )
Hello ...
" tu ne vois pas que le "choix" c'est du bidon! "
Je Cons-Firment ...
Toujours sans rentrer dans les détails , dans mon cas la prise de contrôle a débuté sous un prétexte bidon , et dans le plus grand secret , il y a plus de 4 ans ensuite le piège s'est refermé , et si un quelqu'un(e) extérieur n'intervient pas pour contester c'est !!! FINI !!!
EN CAS DE DOUTE , IL EST IMPERATIF DE SE FAIRE ACCOMPAGNER , OU DE DEMANDER UN AVIS ( Maison de justice par exemple ) AVANT DE SIGNER QUOI QUE CE SOIT ...
Le langage des notaires , tout comme celui des docteurs aussi , est incompréhensible pour le commun de mortels ...
" tu ne vois pas que le "choix" c'est du bidon! "
Je Cons-Firment ...
Toujours sans rentrer dans les détails , dans mon cas la prise de contrôle a débuté sous un prétexte bidon , et dans le plus grand secret , il y a plus de 4 ans ensuite le piège s'est refermé , et si un quelqu'un(e) extérieur n'intervient pas pour contester c'est !!! FINI !!!
EN CAS DE DOUTE , IL EST IMPERATIF DE SE FAIRE ACCOMPAGNER , OU DE DEMANDER UN AVIS ( Maison de justice par exemple ) AVANT DE SIGNER QUOI QUE CE SOIT ...
Le langage des notaires , tout comme celui des docteurs aussi , est incompréhensible pour le commun de mortels ...
PYR-666- Date d'inscription : 14/06/2018
Age : 67
Localisation : Catalogne 66 & Val d'Oise 95
Re: La Mesure De Protection Future !!! ( Un Cauchemar Légal !!!! )
Je dirais que c'est le langage du Droit qui est souvent abscons (sans jeu de mots Pyr! ) mais rien de tel qu'un notaire pour t'expliquer la différence entre le droit matrimonial et le droit de succession par exemple.
Lantana- Date d'inscription : 25/03/2015
Age : 78
Localisation : Nord-Ardèche
Re: La Mesure De Protection Future !!! ( Un Cauchemar Légal !!!! )
Imaginons qu'une personne parfaitement en bonne santé, dans une mesure de prévoyance et de sécurité future (il y a des gens comme ça) puisse avoir recours à cette formule, c'est quand même bien non ? Ceci dit, oui, il peut y avoir des abus et même sans la formule !
Petite question Pyrr, les frais sont lourds pour annuler tout ça ?
Je vais vour raconter l'histoire vraie d'une famille que je connais très très bien ! C'était il y a 30 ans, Madame s'est retrouvée seule à gérer un hôtel suite au décès de son époux. Le diabète s'est installée et Madame ayant une préférence pour le plus jeune de ses enfants, lui donnait sa confiance pour tout y compris la gestion de ses biens immobiliers. Il avait une copine et à eux deux s'occupaient de Madame sans que personne puisse faire barrage. De plus, ils étaient habiles pour tromper leur monde. Bref, Madame, donnait à son benjamin toutes procurations... Un jour, nous avons appris que les biens avait été vendus à un promoteur immobilier et que Madame était en HLM, elle en est morte d'ailleurs. Quand à son "protecteur", il a tout bonnement disparu avec l'argent. Personne ne pouvait rien faire ! Il a dit à la famille qu'il y avait beaucoup de dettes... En tout cas, on a aussi appris très peu de jours après, qu'il s'était acheté une belle voiture et qu'il avait eu un terrible accident avec qui l'handicapera à vie. C'est aussi pourquoi, tout le monde a laissé tombé.
Je peux vous en raconter d'autres comme ça...
Petite question Pyrr, les frais sont lourds pour annuler tout ça ?
Je vais vour raconter l'histoire vraie d'une famille que je connais très très bien ! C'était il y a 30 ans, Madame s'est retrouvée seule à gérer un hôtel suite au décès de son époux. Le diabète s'est installée et Madame ayant une préférence pour le plus jeune de ses enfants, lui donnait sa confiance pour tout y compris la gestion de ses biens immobiliers. Il avait une copine et à eux deux s'occupaient de Madame sans que personne puisse faire barrage. De plus, ils étaient habiles pour tromper leur monde. Bref, Madame, donnait à son benjamin toutes procurations... Un jour, nous avons appris que les biens avait été vendus à un promoteur immobilier et que Madame était en HLM, elle en est morte d'ailleurs. Quand à son "protecteur", il a tout bonnement disparu avec l'argent. Personne ne pouvait rien faire ! Il a dit à la famille qu'il y avait beaucoup de dettes... En tout cas, on a aussi appris très peu de jours après, qu'il s'était acheté une belle voiture et qu'il avait eu un terrible accident avec qui l'handicapera à vie. C'est aussi pourquoi, tout le monde a laissé tombé.
Je peux vous en raconter d'autres comme ça...
Rosa- Modo
- Date d'inscription : 22/03/2015
Age : 69
Localisation : Loiret pour l'instant
Re: La Mesure De Protection Future !!! ( Un Cauchemar Légal !!!! )
La vie vous réserve souvent de véritables et douloureuses épreuves, nous compatissons .
Heureusement nous avons le forum pour nous changer les idées avec nos jardins , nos fleurs et légumes, nos animaux... et autres petites choses sympas qui nous changent de notre quotidien pas toujours gai . Un petit havre de paix, une petite lumière dans le gris de la vie.
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]
Heureusement nous avons le forum pour nous changer les idées avec nos jardins , nos fleurs et légumes, nos animaux... et autres petites choses sympas qui nous changent de notre quotidien pas toujours gai . Un petit havre de paix, une petite lumière dans le gris de la vie.
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JULIE- Modo
- Date d'inscription : 15/06/2015
Age : 25
Localisation : ILE DE FRANCE
Re: La Mesure De Protection Future !!! ( Un Cauchemar Légal !!!! )
Oui heureusement Julie
Rosa- Modo
- Date d'inscription : 22/03/2015
Age : 69
Localisation : Loiret pour l'instant
tipois- Date d'inscription : 22/03/2015
Age : 53
Localisation : Béarn 64
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Rosa- Modo
- Date d'inscription : 22/03/2015
Age : 69
Localisation : Loiret pour l'instant
tipois aime ce message
tipois- Date d'inscription : 22/03/2015
Age : 53
Localisation : Béarn 64
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